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Retrouvez-nous sur Facebook ! Présentation obligatoire pour rejoindre notre groupe privé ! Retrouvez-nous également sur Instagram ! BAT's : Partagez vos photos sur le Drive (bientôt disponible) ! Vous souhaitez rentrer en contact avec notre association ? Adressez nous un mail : contact mail contact@bat03.com Pendant les parties, lunettes de protection obligatoires (ainsi que masques pour les pratiquants mineurs). Highlanders, vous n’êtes pas les bienvenus ! Adhérents du BAT03, que vous soyez permanent ou occasionnel, vous acceptez obligatoirement les Statuts et Règlement Intérieur de l'association. FAIR-PLAY est notre leitmotiv... Retrouvez toutes nos vidéos sur notre chaine Dailymotion ! Dans et en dehors de l'association, je fais Honneur au BAT03.

Statuts

 

        Préambule : Par les présents statuts, les fondateurs de l’association tiennent à créer une structure officielle encadrant l’activité “ airsoft ” et proposant à ses adhérents un espace de jeu où les règles morales de respect d’autrui,  de convivialité et de fair-play seront respectées.

 Formation et objet de l’association

Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16 août 1901, ayant pour titre BAT 03 (Bourbonnaise Airsoft Team 03)

 
Article 2

Cette association a pour objet d’organiser des parties de jeu de rôle, grandeur nature, mettant en œuvre des répliques de type “ airsoft ” et de gérer les besoins inhérents à cette activité.

 
Article 3

Le siège de l’association est situé 27 Route de Chapeau 03340 NEUILLY LE REAL et son adresse de gestion sera 70 Route de Bessay 03340 NEUILLY LE REAL

 
Article 4

La durée de l’association est illimitée. L’activité de l’association pourra être suspendue par décision de l’Assemblée Générale.

 
Article 5

Les activités sportives seront pratiquées sur les terrains mis à la disposition ou loués de l’association avec au moins un membre du bureau et selon le planning proposé par l’association.

 
Article 6 – membres

Seules les personnes majeures et les 16 ans et plus avec autorisation parentale dûment complétée et signée peuvent prétendre à la qualité de membre permanent. Pour être membre permanent de l’association, il faut souscrire un bulletin d’adhésion puis s’être acquitté de sa cotisation, être accepté par le Conseil d’administration à l’unanimité des votants. Les membres occasionnels sont les personnes participant à un évènement ponctuel et qui s’acquittent d’un forfait.

 
Article 7 – cotisation

Les membres permanents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Son montant est fixé par le règlement intérieur. Les  membres occasionnels doivent s’acquitter d’un forfait. Son montant est également fixé par le règlement intérieur.

 
Article 8 – perte du statut de membre

La qualité de membre se perd par :

  •  le décès,
  •  la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d’administration,
  •  le non-paiement de la cotisation annuelle,
  •  la radiation pour motif grave.

Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration à la majorité des 2/3 après avoir reçu les explications de l’intéressé. Si le membre fait partie du conseil d’administration, il ne peut prendre part au vote et sa voix n’est pas prise en compte dans le calcul de la majorité. La perte de la qualité de membre ne peut en aucun cas entraîner le remboursement de tout ou partie de la cotisation.

 
Article 9 – ressources

Les ressources de l’association comprennent :

  •  Le montant des cotisations
  •  Les recettes des manifestations exceptionnelles ;
  •  Les ventes faites aux membres ;
  •  Toutes ressources autorisées par la loi.
 
Article 10 – conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 6 membres élus pour 3 années par l’assemblée générale parmi les membres permanents. Ces membres sont rééligibles et peuvent démissionner à tout moment en adressant un courrier au conseil d’administration.Le nom des membres élus et le poste qu’ils occupent est inscrit sur le procès-verbal de l’Assemblée générale correspondant à leur nomination. Le Président est également élu par l’assemblée générale. Il est prévu son remplacement provisoire par le conseil d’administration jusqu’à la prochaine assemblée, s’il vient à quitter ses fonctions avant le terme normal. Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour rester en justice au nom de l’association. Il est suppléé, en son absence, par le vice-président de l’association.Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1er  juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles. Il est assisté d’un secrétaire adjoint.Le Trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association. Il effectue tous paiements et reçoit sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Conseil d’Administration. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et rend compte à l’Assemblée Générale annuelle qui approuve sa gestion. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée générale. Il est assisté d’un trésorier adjoint.

 
Article 11 – réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an sur convocation du président ou sur la demande de la moitié au moins de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix sauf disposition statutaire particulière. Le président dispose d’une voix prépondérante en cas d’égalité. Les réunions font l’objet d’un procès-verbal.

 
Article 12 – rémunération

Le Conseil d’Administration est composé de bénévoles qui ne peuvent en aucune circonstance être rémunérés.

 
Article 13 – assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale comprend tous les membres permanents à jour de leur cotisation. L’assemblée générale se réunit chaque année au premier trimestre. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Les décisions peuvent être prises à mains levées ou par recours au scrutin secret sur demande d’au moins un membre. Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée élit chaque année les dirigeants de l’association. Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.

 
Article 14 – assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 13. Elle se réunit également à la demande d’au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 13.Les décisions sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Les décisions peuvent être prises à mains levées ou par recours au scrutin secret sur demande d’au moins un membre. Un quorum d’un quart des membres est requis pour que l’assemblée puisse statuer. Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.

 
Article 15 – règlement intérieur

Le conseil d’administration décide de l’établissement d’un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l’assemblée générale. Il s’impose à tous les membres de l’association.

 
Article 16 – dissolution

En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, l’Assemblée Générale extraordinaire statue sur la dévolution du patrimoine de l’association suivant les règles déterminées en assemblée générale. Elle nomme pour assurer les opérations un ou plusieurs membres de l’association, qui seront investis de tout pouvoir à cet effet.

 
                    Le président                                                      Le trésorier